Sports individuels

Les athlètes pratiquant un sport individuel peuvent être affectés par leur fédération internationale ou par Antidoping Suisse à un groupe cible de sportifs soumis à contrôle. Le fait d’être affecté à un groupe cible de sportifs soumis à contrôle implique différentes exigences en termes d’obligation de renseigner (whereabouts) et de démarches visant la production d’autorisation d’usage à des fins thérapeutiques (AUT). Les athlètes soumis à l’obligation de renseigner reçoivent de la part d’Antidoping Suisse un courrier personnel. Concernant les sports individuels il y en a trois groupes différents:

  • Le groupe cible enregistré des sportifs soumis à contrôle (RTP)
  • Le groupe cible national des sportifs soumis à contrôle (NTP)
  • Le groupe cible général des sportifs soumis à contrôle (ATP)

Whereabouts

Chaque trimestre, les athlètes sont tenus d’indiquer et d’actualiser leurs lieux de séjour prévisibles (whereabouts). Le niveau de performances ainsi que l’appartenance de l’athlète à un groupe cible de sportifs soumis à contrôle déterminent l’étendue des éventuelles obligations de renseigner incombant à l’athlète. Les informations de localisation doivent être transmises en ligne via SIMON - Whereabouts. Sinon, c’est un manquement aux obligations en matière de localisation selon l’article 2.4 du statut concernant le dopage.

Les athlètes sont obligés de transmettre les informations suivantes:

  • Adresse du domicile ou du lieu de séjour temporaire
  • Adresse du lieu de travail ou de l’école ou de formation professionnelle.
  • Lieu et heures d’entraînement
  • Centres d’entraînement
  • Compétitions

Les modifications d’informations de localisation doivent être adaptées toujours via SIMON Whereabouts.

Les délais seront invariablement les suivants :

  • Pour le 1er trimestre (janvier, février, mars): Délai 15 décembre de l’année précédente
  • Pour le 2e trimestre (avril, mai, juin): Délai 15 mars
  • Pour le 3e trimestre (juillet, août, septembre): Délai 15 juin
  • Pour le 4e trimestre (octobre, novembre, décembre): Délai 15 septembre

Les modifications d’informations de localisation doivent être adaptées toujours via SIMON Whereabouts.

Autorisation d’usage à des fins thérapeutiques (AUT)

Les athlètes qui sont dans l’obligation d’utiliser des substances ou des méthodes interdites peuvent faire une demande d’Autorisation d’usage à des fins thérapeutiques (AUT). Un athlète peut se voir octroyer une AUT qui lui donne droit de faire usage de substances ou de méthodes interdites figurant sur la Liste des interdictions d’Antidoping Suisse. La demande d’AUT est examinée par la commission AUT indépendante d’Antidoping Suisse.

Pour les compétitions nationales ou pendant les périodes d’entraînement/de repos (off season), les demandes d’AUT doivent être transmises à Antidoping Suisse. Pour les compétitions internationales, la demande d’AUT doit être présentée à la Fédération internationale, qui peut éventuellement accepter une autorisation nationale délivrée par Antidoping Suisse, établie conformément au règlement de la fédération concernée ou d’un commun accord.

Tous les athlètes faisant partie d’un groupe cible doivent présenter préalablement une demande d’Autorisation d’usage à des fins thérapeutiques (AUT) auprès de l’agence anti-dopage concernée. La procédure de demande d’AUT dépend de l’éventuelle appartenance à un groupe cible d’athlètes soumis à contrôle et peut être vérifiée ici en fonction de la discipline sportive

Groupe cible enregistré des sportifs soumis à contrôle (RTP)

Les athlètes qui figurent dans le groupe cible enregistré de leur fédération sportive internationale sont automatiquement affectés au groupe cible enregistré des sportifs soumis à contrôle (RTP). Antidoping Suisse peut également affecter d’autres athlètes au groupe cible des sportifs soumis à contrôle.

Les athlètes appartenant au RTP devront, en plus des informations détaillées sur leur localisation comme planification trimestrielle, indiquer tous les jours une fenêtre horaire de 60 minutes entre 05h00 et 23h00 à l’intérieur de laquelle ils sont disponibles pour des contrôles antidopage. Les contrôles peuvent être effectués (et seront effectués) également en dehors de cette fenêtre.

Trois violations de l’obligation de renseigner (filing failure) et/ou contrôles manqués pendant la fenêtre de 60 minutes (missed test) en l’espace de 12 mois entraînent en règle générale une suspension d’un an.

Groupe cible national des sportifs soumis à contrôle (NTP)

L’affectation des athlètes à un groupe cible national des sportifs soumis à contrôle (NTP) est du ressort de Antidoping Suisse, en collaboration avec la fédération nationale correspondante. Les athlètes qui sont affectés à un NTP ont l’obligation de communiquer à Antidoping Suisse des informations détaillées sur leur localisation, notamment des planifications trimestrielle.

Trois violations de l’obligation de renseigner (filing failure) en l’espace de 12 mois entraînent en règle générale une suspension d’un an.

Groupe cible général des sportifs soumis à contrôle (ATP)

L’affectation des athlètes à un groupe cible général des sportifs soumis à contrôle (ATP) est du ressort de Antidoping Suisse, en collaboration avec la fédération nationale correspondante. Les athlètes qui sont affectés à un NTP ont l’obligation de communiquer à Antidoping Suisse des informations détaillées selon accord individuelle.

Aucun groupe cible de sportifs soumis à contrôle

Il s’agit de tous les autres athlètes licenciés et sportifs qui participent à des compétitions organisées par Swiss Olympic ou une fédération affiliée à Swiss Olympic, et qui ne sont affectés ni à un RTP, NTP ou ATP. Ces sportifs ne sont tenus à aucune obligation spécifique concernant les informations de localisation. Une demande d’Autorisation d’usage à des fins thérapeutiques (AUT) doit être présentée rétroactivement auprès d’Antidoping Suisse et peut être vérifiée ici en fonction de la discipline sportive.