Sportifs individuels

Les athlètes qui pratiquent leur sport à un niveau national et international sont affectés à différents groupes cible d’athlètes soumis à contrôle. Ces derniers sont, pour les sports individuels, le groupe cible enregistré (RTP), le groupe cible national (NTP) et le groupe cible général (ATP). L’affectation à un groupe cible spécifique implique pour les athlètes différentes exigences pour ce qui est de l’obligation de renseigner (Whereabouts) et des démarches visant la production d’autorisation d’usage à des fins thérapeutiques (AUT). L’appartenance à un groupe cible est communiquée aux athlètes par écrit.

Whereabouts

Tous les athlètes d’un groupe cible doivent en principe indiquer chaque trimestre les lieux où ils prévoient de séjourner (Whereabouts). L’étendue de ces obligations de renseigner dépend du groupe cible auquel l’athlète appartient. Ces «Whereabouts» doivent être transmis et actualisés en ligne via le site web «SIMON – Whereabouts». Toute violation de cette règle est considérée comme un manquement aux obligations en matière de localisation selon l’article 2.4 du statut concernant le dopage.

Lors de leur affectation à un groupe cible, les athlètes sont informés par écrit par Antidoping Suisse et reçoivent leur nom d’utilisateur ainsi que leur mot de passe pour accéder au site web Whereabouts.

Les athlètes sont tenus de donner les indications suivantes, en plus de leur adresse précise et de leurs heures de présence, à savoir:

  • lieu de domicile ou de séjour temporaire
  • travail et formation
  • entraînements et centres d’entraînement
  • compétitions
  • autres activités régulières (p. ex. physiothérapie)
  • voyages de plus de deux heures
  • chaque jour une fenêtre horaire de 60 minutes pendant laquelle ils se trouvent impérativement dans le lieu indiqué (ceci s’applique seulement aux athlètes du RTP).

Les athlètes RTP qui indiquent leurs Whereabouts dans ADAMS ne doivent enregistrer aucune information sur SIMON. On trouvera d’autres informations sur les Whereabouts et sur le site web SIMON Whereabouts dans l’aide-mémoire «Groupe cible» ainsi que dans les FAQ du site web SIMON Whereabouts (voir Téléchargement).

Transmission de la planification trimestrielle

Les délais de remise des informations requises sont toujours les suivants:

  • pour le 1er trimestre: 15 décembre
  • pour le 2e trimestre: 15 mars
  • pour le 3e trimestre: 15 juin
  • pour le 4e trimestre: 15 septembre

Les modifications d’informations de localisation doivent toujours être actualisées durant le trimestre. 

Affectation à un groupe cible

Groupe cible enregistré (RTP)

Les athlètes qui figurent dans le groupe cible enregistré de leur fédération sportive internationale sont automatiquement affectés au groupe cible enregistré des sportifs soumis à contrôle (RTP). Antidoping Suisse peut également affecter d’autres athlètes au groupe cible des sportifs soumis à contrôle.

Les athlètes appartenant au RTP devront, en sus de leurs Whereabouts détaillés, indiquer tous les jours une fenêtre horaire de 60 minutes entre 05h00 et 23h00. Les athlètes sont tenus, durant ces dernières, de se trouver au lieu indiqué pour d’éventuels contrôles antidopage. Si l’athlète ne se trouve pas à l’endroit prévu durant la fenêtre horaire indiquée, alors cela sera considéré comme un contrôle manqué au sens de l’article 2.4 des statuts sur le dopage.

La fenêtre horaire de 60 minutes ne réduit en aucune manière l’obligation d’être disponible en tout temps et en tout lieu pour des contrôles antidopage. Ces derniers peuvent également être effectués en dehors de cette fenêtre horaire.

Trois violations de l’obligation de renseigner (filing failure) et/ou contrôles manqués pendant la fenêtre de 60 minutes (missed test) en l’espace de 12 mois entraînent en règle générale une suspension d’un an au moins.

Groupe cible national (NTP)

L’affectation des athlètes à un groupe cible national des sportifs soumis à contrôle (NTP) est du ressort de Antidoping Suisse, en collaboration avec la fédération nationale correspondante. Les athlètes qui sont affectés à un NTP ont l’obligation de communiquer à Antidoping Suisse des informations détaillées sur leur localisation, notamment des planifications trimestrielles.

Trois violations de l’obligation de renseigner (filing failure) en l’espace de 12 mois entraînent en règle générale une suspension d’un an au moins.

Groupe cible général (ATP)

L’affectation des athlètes au groupe cible général des sportifs soumis à contrôle (ATP) est du ressort de Antidoping Suisse, en collaboration avec la fédération nationale correspondante. Les athlètes qui sont affectés au groupe cible général ATP ont l’obligation de communiquer à Antidoping Suisse les Whereabouts détaillés selon accord individuel.

Aucun groupe cible

Tous les autres athlètes ne sont soumis à aucune disposition spécifique concernant l’obligation de renseigner. Il s’agit ici des athlètes licenciés et des sportifs qui participent à des compétitions organisées par Swiss Olympic ou une fédération qui y est affiliée, et qui ne sont affectés à aucun groupe cible. Une éventuelle demande d’Autorisation d’usage à des fins thérapeutiques (AUT) doit être présentée rétroactivement si Antidoping Suisse l’exige. La procédure de demande d’AUT, spécifique à chaque discipline sportive, peut être demandée ici.

Demande d'autorisation d’usage à des fins thérapeutiques (AUT)

Les athlètes qui, pour des raisons de santé, sont dans l’obligation d’utiliser des substances ou des méthodes interdites selon la Liste des interdictions peuvent faire une demande d’Autorisation d’usage à des fins thérapeutiques (AUT). Un athlète peut se voir octroyer une AUT qui lui donne droit de faire usage de substances et/ou de méthodes interdites.

Pour les compétitions nationales ou pendant les périodes d’entraînement et hors-saison, la demande d’AUT doit être présentée à Antidoping Suisse. Celle-ci sera examinée par la commission AUT indépendante d’Antidoping Suisse. Pour les compétitions internationales, la demande d’AUT doit être présentée à la fédération internationale, qui peut éventuellement accepter une autorisation nationale délivrée par Antidoping Suisse et établie conformément au règlement de la fédération concernée ou d’un commun accord.

Pour tous les athlètes affectés à un groupe cible soumis à contrôle, le principe qui prévaut est le suivant: la présentation d’une demande d’AUT à Antidoping Suisse doit se faire au préalable, c’est-à-dire avant la prise de la substance interdite ou l’application de la méthode interdite. La procédure de demande d’AUT, spécifique à chaque discipline sportive, peut être demandée ici.