AUT pour les athlètes trans

Il est possible que dans le cadre d'une hormonothérapie les athlètes trans doivent recourir à des substances interdites selon la Liste des interdictions:

  • Hommes trans: usage de testostérone
  • Femmes trans: usage de spironolactone

De ce fait, en plus de la détermination du droit de participer, la procédure d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) est aussi pertinente pour les athlètes trans. Une demande d'AUT ne peut cependant être évaluée qu'après que la légitimité à participer ait été définie. Il en résulte la procédure suivante:

Procédure

1. Définition de l’admissibilité ou du droit de participation par la fédération sportive responsable

La fédération sportive nationale ou internationale compétente décide sur l'admissibilité ou le droit de participation des athlètes trans. Le CIO a résumé sa position et ses recommandations dans le document: Réunion de consensus du CIO sur le changement de sexe et l’hyperandrogénisme. Novembre 2015. Swiss Olympic a également formulé des recommandations sur les «Directives relatives aux transgenres». En ce qui concerne le droit de participer, il peut en résulter des réglementations différentes selon la discipline sportive.

2. Évaluation d'une éventuelle demande d'AUT par la commission AUT de l'organisation antidopage responsable

Pour l'usage médicale de substances ou de méthodes interdites selon la Liste des interdictions, les athlètes ont besoin d’une AUT. Les demandes d’AUT sont évaluées par la commission AUT de l'organisation antidopage responsable. Le moment de la demande d'AUT (avant le début de la thérapie ou après un éventuel contrôle antidopage) dépend de l'affectation au groupe cible et de la participation aux compétitions internationales. Ces deux facteurs permettent de déterminer qui est responsable de l'évaluation d'une demande d'AUT: Antidoping Suisse ou la fédération internationale.

Les demandes d'AUT pour l'hormonothérapie d’athlètes trans ne seront traitées qu'après que le droit de participer aura été réglementé par la fédération sportive compétente. Pour l'évaluation des demandes d’AUT correspondantes, Antidoping Suisse se réfère en particulier aux lignes directrices de l’AMA. On ne peut pas exclure que certaines fédérations sportives internationales prévoient des exigences supplémentaires ou différentes en matière de documentation médicale pour les demandes d'AUT. De plus, la demande doit toujours être accompagnée des conditions de participation applicables de la fédération.

Aide et contact

Antidoping Suisse offre un complément d'information et, si nécessaire, son aide et soutien dans la clarification des réglementations applicables selon la fédération nationale ou internationale. Par ailleurs Antidoping Suisse peut être contactée (aussi de manière anonyme) par le biais du service de conseil juridique de Transgender Network Switzerland (TGNS).